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Marques déposées par la société SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE
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SYNDICAT EMERAUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNDICAT EMERAUDE
SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3463380
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2016
SYNDICAT EMERAUDE de SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE

Présentation de la marque SYNDICAT EMERAUDE

Déposée le 2 novembre 2006 par la société SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNDICAT EMERAUDE »

Le déposant est la société SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE domicilié(e) 12 MARCEL DASSAULT,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD - 95130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 502 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT EMERAUDE domicilié(e) 12 MARCEL DASSAULT,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD - 95130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNDICAT EMERAUDE est expirée depuis le 2 novembre 2016.

SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : POUR RECYCLER TRIONS!


SYNDICAT EMERAUDE SYNDICAT MIXTE - 12 MARCEL DASSAULT,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD - 95130 - France - SIREN 259502367


SYNDICAT EMERAUDE - 12 MARCEL DASSAULT,95130 LE PLESSIS-BOUCHARD - 95130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).